S-2.1, r. 13 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail

Article 131 Versions de la disposition

2023-06-16

131. Les valeurs limites d’exposition au bruit sont les suivantes:

1°  pour le niveau d’exposition quotidienne au bruit: 85 dBA, tel que défini par l’une des formules suivantes:

a)  dans le cas de la norme Acoustique – Détermination de l’exposition au bruit en milieu de travail – Méthode d’expertise, ISO 9612:2009:

LEX,8h = LP,A,eqTe + 10 lg [Te/T0] dB,

où Te = durée totale de la journée de travail en heures;

T0 = durée de référence, soit 8 h;

b)  dans le cas de la norme Mesure de l’exposition au bruit, CSA Z107.56-13, 2014,:

Lex,8h = Leq,t + 10 log (Tw/8),

où Tw = durée totale de la journée de travail en heures;

2°  pour le niveau de pression acoustique de crête (Lp,Cpeak): 140 dBC, établi selon la formule suivante, prévue dans la norme Acoustique – Détermination de l’exposition au bruit en milieu de travail – Méthode d’expertise, ISO 9612:2009:

Lp’Cpeak = 10 lg[p2Cpeak/p20] dB,

où la valeur de référence, p0 est 20 μPa.

D. 885-2001, a. 131; D. 781-2021, a. 2.

2012-09-01

131. Bruit continu: Dans un établissement, aucun travailleur ne doit être exposé aux niveaux de bruit continu prévus ci-dessous pendant une période de temps plus longue que celle qui est indiquée au tableau qui suit:

_____________________________________________________

  Niveau de bruit                       Temps 
   (en dBA, dBA                     d’exposition* 
  corrigés ou dBA                  permis (h/jour)
   équivalents)
_____________________________________________________

        85                              16 
        86                              13,9 
        87                              12,1 
        88                              10,6 
        89                               9,2 
        90                               8
        91                               7 
        92                               6 
        93                               5,3 
        94                               4,6 
        95                               4 
        96                               3,5 
        97                               3 
        98                               2,6 
        99                               2,3 
       100                               2 
       101                               1,75
       102                               1,50
       103                               1,3
       104                               1,2
       105                               1 
       106                               0,9 
       107                               0,8
       108                               0,7
       109                               0,6
       110                               0,5
       111                               0,45
       112                               0,4 
       113                               0,35
       114                               0,30
       115                               0,25
      >115                               0
_____________________________________________________

* ceci comprend toute exposition continue ou toute série de courtes expositions sur une période de travail d’un travailleur.

Le temps d’exposition permis pour tout travailleur à chaque niveau de bruit indiqué au tableau précédent est diminué de moitié, à compter d’une date qui sera déterminée par règlement en vertu de l’article 223 de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (chapitre S-2.1).

D. 885-2001, a. 131.